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21 résultats pour la recherche : Sujet "Droit coutumier"

Les coutumes de Tarascon : (XIVe siècle) - Livre

Les coutumes de Tarascon : (XIVe siècle)

Document indisponible

Document disponible

TitreLes coutumes de Tarascon : (XIVe siècle)
AuteurBondurand, Edouard (1845-1931)
EditeurA. Catélan
Nbre exemplaires1
Date édition1892

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[La ]responsabilité des communautés en cas de méfaits clandestins dans les coutumes du Midi de la France - Brochures

[La ]responsabilité des communautés en cas de méfaits clandestins dans les coutumes du Midi de la France

Document indisponible

Document disponible

Titre[La ]responsabilité des communautés en cas de méfaits clandestins dans les coutumes du Midi de la France
AuteurCarbasse, Jean-Marie (1946-....)
Nbre exemplaires1

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Recueil des usages locaux dans le département de l'Hérault - Brochures

Recueil des usages locaux dans le département de l'Hérault

Document indisponible

Document disponible

TitreRecueil des usages locaux dans le département de l'Hérault
EditeurGras
Nbre exemplaires3
Date édition1859

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Les coutumes de l'Agenais v.1 : Marmande, Caumont, Gontaud, Tonneins-Dessous, La Sauvetat-du-Dropt , les Coutumes du groupe de Marmande - Livre

Les coutumes de l'Agenais v.1 : Marmande, Caumont, Gontaud, Tonneins-Dessous, La Sauvetat-du-Dropt , les Coutumes du groupe de Marmande

Document indisponible

Document disponible

TitreLes coutumes de l'Agenais v.1 : Marmande, Caumont, Gontaud, Tonneins-Dessous, La Sauvetat-du-Dropt , les Coutumes du groupe de Marmande
AuteurGilles, Monique
EditeurSociété d'histoire du droit et des institutions des anciens pays de droit écrit
CollectionsPublications de la Société d'histoire du droit et des institutions des anciens pays de droit écrit
Nbre exemplaires2
Tomev.2
Date édition1976

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[La ]coutume de Merville, 1307-1359 : texte latin - Livre

[La ]coutume de Merville, 1307-1359 : texte latin

Document indisponible

Document disponible

Titre[La ]coutume de Merville, 1307-1359 : texte latin
AuteurDouais, Célestin
EditeurE. Privat
Nbre exemplaires1
Date édition1891

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[Les ]Coutumes de Toulouse (1286) et leur premier commentaire (1296) - Livre

[Les ]Coutumes de Toulouse (1286) et leur premier commentaire (1296)

Document indisponible

Document disponible

Titre[Les ]Coutumes de Toulouse (1286) et leur premier commentaire (1296)
AuteurGilles, Henri
Editeurimpr. M. Espic
Nbre exemplaires1
Date édition1969

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[Les ]coutumes de Perpignan - Livre

[Les ]coutumes de Perpignan

Document indisponible

Document disponible

Titre[Les ]coutumes de Perpignan
AuteurMassot-Reynier, J
EditeurJ. Martel aîné
CollectionsPublications de la Société archéologique de Montpellier
Nbre exemplaires1
Tomev.17
Date édition1848

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Un conflit d'annexion au Moyen âge : l'application de la coutume de Paris au pays d'Albigeois - Livre

Un conflit d'annexion au Moyen âge : l'application de la coutume de Paris au pays d'Albigeois

Document indisponible

Document disponible

TitreUn conflit d'annexion au Moyen âge : l'application de la coutume de Paris au pays d'Albigeois
AuteurTimbal, Pierre-Clément
EditeurE. Privat
CollectionsBibliothèque méridionale
Nbre exemplaires1
Tomet. 33
Date édition1950

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Nouveau recueil des usages locaux du département de l'Hérault revisés et arrêtés en 1935 - Livre

Nouveau recueil des usages locaux du département de l'Hérault revisés et arrêtés en 1935

Document indisponible

Document disponible

TitreNouveau recueil des usages locaux du département de l'Hérault revisés et arrêtés en 1935
EditeurLaffitte-Lauriol
Nbre exemplaires3
Date édition1936

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Recueil des usages locaux dans le département de l'Hérault - Livre

Recueil des usages locaux dans le département de l'Hérault

Document indisponible

Document disponible

TitreRecueil des usages locaux dans le département de l'Hérault
EditeurImpr. Centrale du Midi
Nbre exemplaires2
Date édition1874

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