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97 résultats pour la recherche : Sujet "Impôt ** France"

Le Dauphiné devant la monarchie absolue : le procès des tailles et la perte des libertés provinciales, 1540-1640 - Livre

Le Dauphiné devant la monarchie absolue : le procès des tailles et la perte des libertés provinciales, 1540-1640

Document indisponible

Document disponible

TitreLe Dauphiné devant la monarchie absolue : le procès des tailles et la perte des libertés provinciales, 1540-1640
AuteurHickey, Daniel
EditeurEditions d'Acadie
CollectionsLa pierre et l'écrit
Nbre exemplaires1
Date édition1993

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Un ancien droit ecclésiastique perçu en Bas-Poitou : le boisselage - Livre

Un ancien droit ecclésiastique perçu en Bas-Poitou : le boisselage

Document indisponible

Document disponible

TitreUn ancien droit ecclésiastique perçu en Bas-Poitou : le boisselage
AuteurFaucheux, Marcel
EditeurH. Potier
CollectionsCollection de documents inédits sur l'histoire économique de la Révolution française
Nbre exemplaires1
Date édition1953

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La fiscalité locale - Livre

La fiscalité locale

Document indisponible

Document disponible

TitreLa fiscalité locale
AuteurDosière, René (1941-....)
EditeurPresses universitaires de France
CollectionsQue sais-je ?
Nbre exemplaires1
Tomev.3113
Date édition1996

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[Les ]impôts en France : traité technique - Livre

[Les ]impôts en France : traité technique

Document indisponible

Document disponible

Titre[Les ]impôts en France : traité technique
AuteurCaillaux, J
EditeurA. Chevalier-Marescq
Nbre exemplaires2
Date édition1904

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Un impôt juste... pour société juste - Livre

Un impôt juste... pour société juste

Document indisponible

Document disponible

TitreUn impôt juste... pour société juste
AuteurFondation Copernic
EditeurSyllepse
CollectionsNotes de la Fondation Copernic
Nbre exemplaires1
Date édition2011

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Faibles et puissants face à l'impôt - Livre

Faibles et puissants face à l'impôt

Document indisponible

Document disponible

TitreFaibles et puissants face à l'impôt
AuteurSpire, Alexis (1973-....)
EditeurRaisons d'agir éd.
Nbre exemplaires1
Date éditionimpr. 2012

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Des aides féodales aux quatre vieilles : catalogue - Brochures

Des aides féodales aux quatre vieilles : catalogue

Document indisponible

Document disponible

TitreDes aides féodales aux quatre vieilles : catalogue
AuteurFauvel, Daniel
EditeurArchives départementales de la Seine-Maritime
Nbre exemplaires1
Date édition1994

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Code des contributions directes, : ou recueil méthodique des lois, ordonnances, réglemens, instructions et décisions sur cette matière - Livre

Code des contributions directes, : ou recueil méthodique des lois, ordonnances, réglemens, instructions et décisions sur cette matière

Document indisponible

Document disponible

TitreCode des contributions directes, : ou recueil méthodique des lois, ordonnances, réglemens, instructions et décisions sur cette matière
AuteurBelmondi
EditeurJ.-L. Chanson
Nbre exemplaires1
Date édition1818

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L'impôt sur le revenu au dix-huitième siècle principalement en Guyenne - Livre

L'impôt sur le revenu au dix-huitième siècle principalement en Guyenne

Document indisponible

Document disponible

TitreL'impôt sur le revenu au dix-huitième siècle principalement en Guyenne
AuteurMarion, Marcel
EditeurE. Privat
CollectionsBibliothèque méridionale
Nbre exemplaires1
TomeVII
Date édition1901

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Histoire de la fiscalité en France - Brochures

Histoire de la fiscalité en France

Document indisponible

Document disponible

TitreHistoire de la fiscalité en France
AuteurNeurrisse, André (1916-2009)
EditeurEconomica
CollectionsFinances publiques-poche
Nbre exemplaires1
Tomev.2
Date édition1996

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